1 – Édition du site

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://vitaleveil.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

 

Propriétaire du site : MADAME JOHANNE KOZA – Contact : vitaleveil@gmail.com – Adresse : AV MAGELLAN 83120 SAINTE MAXIME.

 

Identification de l’entreprise : EI MADAME JOHANNE KOZA au capital social de € – SIREN : 523100311 – RCS ou RM : – Adresse postale : AV MAGELLAN 83120 SAINTE MAXIME.

 

Directeur de la publication : – Contact : .

 

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

 

Délégué à la protection des données : Johanne Koza –

 

Autres contributeurs : Création du site : https://victorsavall.fr

 


 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 

MADAME JOHANNE KOZA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

 

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 


 

3 – Limitations de responsabilité.

 

MADAME JOHANNE KOZA ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://vitaleveil.com.

 

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Le cas échéant, MADAME JOHANNE KOZA se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 


 

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

 

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://vitaleveil.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Johanne Koza – .

 

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.

 

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

 


 

5 – Liens hypertextes et cookies

 

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

 

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